BIT GB.279 - novembre 2000

L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies

279^e session, novembre 2000	English	Español

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GB	Conseil d'administration	*Programme des réunions de la 279e session* :
		Schéma :

PFA	Commission du programme, du budget et de l'administration Questions de personnel	LILS	Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
ESP	Commission de l'emploi et de la politique sociale	LILS/WP/PRS	Groupe de travail sur la politique de révision des normes
STM	Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	MNE	Sous-commission sur les entreprises multinationales
TC	Commission de la coopération technique	WP/SDG	Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation
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Conseil d'administration				GB
1	Approbation des procès-verbaux des 277e et 278e sessions du Conseil d'administration	GB.279/1
2	Rapport de la Réunion d'experts sur les travailleurs se trouvant dans des situations où ils ont besoin de protection (Genève, 15-19 mai 2000)	GB.279/2
2		MEWNP/2000/4(Rev.)
3	Ordre du jour de la 90e session (2002) de la Conférence	GB.279/3
	Date, lieu et ordre du jour de la 90^e session (2002) de la Conférence (document de mars 2000)	GB.277/2/1
4	Améliorations possibles des activités normatives de l'OIT	GB.279/4
5	Propositions pour l'ordre du jour de la 91e session (2003) de la Conférence:	GB.279/5
	Document principal	GB.279/5/1
	Activités normatives de l'OIT dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail	GB.279/5/2
6	Suite donnée par le gouvernement du Myanmar aux recommandations de la Commission d'enquête chargée d'examiner l'exécution de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930	GB.279/6/1
	Addendum (revisé)	GB.279/6/1(Add.1)(Rev.1)
	Addendum	GB.279/6/1(Add.2)
	Addendum	GB.279/6/1(Add.3)
	Suite à donner à la résolution adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 88e session (mai-juin 2000)	GB.279/6/2
7	Suite à donner à la résolution concernant le VIH/SIDA et le monde du travail, adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 88e session (2000)	GB.279/7
8	Rapports du Comité de la liberté syndicale	GB.279/8
9	Rapport du Représentant spécial du Directeur général pour la coopération avec la Colombie	GB.279/9
	Addendum	GB.279/9(Add.1)
10	Rapports de la Commission du programme, du budget et de l'administration	GB.279/10
	Premier rapport: Questions financières	GB.279/10/1(Add & Corr.)
	Deuxième rapport: Questions de personnel	GB.279/10/2(Corr.)
	Troisième rapport: Cadre de politique stratégique	GB.279/10/3(Corr.)
11	Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
	Premier rapport : Questions juridiques	GB.279/11/1
	Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme	GB.279/11/2
12	Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales	GB.279/12
13	Rapport de la Commission de l'emploi et de la politique sociale	GB.279/13
14	Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes	GB.279/14
15	Rapport de la Commission de la coopération technique	GB.279/15
16	Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation	GB.279/16
17	Institut international d'études sociales	GB.279/17
18	Rapport du Directeur général	GB.279/18
	Addendum: Avis de décès - Jones Santos Neves Filho	GB.279/18 (Add.1)
	Premier rapport supplémentaire: Nomination d'un Directeur régional	GB.279/18/1
19	Rapports du bureau du Conseil d'administration
20	Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions	GB.279/20
	Addendum	GB.279/20(Add.1)
	Programme des réunions approuvé par le bureau du Conseil d'administration	GB.279/Inf.1
	Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues tels qu'approuvés par le bureau du Conseil d'administration	GB.279/Inf.2

Commission du programme, du budget et de l'administration				PFA
1	Programme et budget pour 2000-01: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement	GB.279/PFA/1
2	Questions financières relatives à l'Institut international d'études sociales
	Autorisation d'accepter des contributions et des dons	GB.279/PFA/2/1
	Recommandations du Conseil de l'Institut: Autorisation d'accepter des contributions et dons (deuxième document)	GB.279/PFA/2/2
3	Centre international de formation de l'OIT, Turin:
	Documents soumis à la 62e session du Conseil du Centre (Turin, 2-3 novembre 2000);	GB.279/PFA/3/1
	Rapport de la 62e session du Conseil du Centre	GB.279/PFA/3/2
4	Examen des dispositions du Réglement financier régissant les excédents et les déficits de trésorerie	GB.279/PFA/4
5	Fonds pour les systèmes informatiques	GB.279/PFA/5
6	Cadre stratégique pour la période 2002-05 et examen préliminaire des propositions de programme et de budget pour 2002-03	GB.279/PFA/6
7	Programme et budget pour 2000-01: indicateurs de performance et cibles	GB.279/PFA/7
8	Stratégie de l'OIT en matière d'évaluation	GB.279/PFA/8
9	Autres questions financières et questions générales	-
	Rapport du Corps commun d'inspection des Nations Unies sur ses activités pendant d'année se terminant au 31 décembre 1999	GB.279/PFA/9/1
	Rapports du Corps commun d'inspection des Nations Unies	GB.279/PFA/9/2
	Dispositions financières pour la nomination d'un Représentant spécial du Directeur général pour la coopération avec la Colombie	GB.279/PFA/9/3
Questions de personnel
10	Amendements au Statut du Personnel	GB.279/PFA/10
11	Dérogations au Règlement du Personnel	-
12	Stratégie de l'OIT en matière de ressources humaines: mise à jour	GB.279/PFA/12
	Addendum - annexes III et VI, annexe I (révisée)	GB.279/PFA/12(Add.1)
13	Questions relatives aux pensions:
	Rapport de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies	GB.279/PFA/13/1
	Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux	GB.279/PFA/13/2
	Caisse des pensions du personnel du BIT	GB.279/PFA/13/3
14	Rapport de la Commission de la fonction publique internationale	GB.279/PFA/14
15	Questions relatives au Tribunal administratif de l'OIT
	Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP)	GB.279/PFA/15
	Reconnaissance de la compétence du Tribunal administratif de l'OIT par l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP)	GB.279/PFA/15/1
16	Autres questions de personnel	-

Commission des questions juridiques et des normes internationales du travai				LILS
Questions juridiques
1	Modalités pratiques d'examen, à la 89e session (juin 2001) de la Conférence internationale du Travail, du rapport global établi en vertu du suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail	GB.279/LILS/1
2	Autres questions juridiques	-
Normes internationales du travail et droits de l'homme
3	Rapport du Groupe de travail sur la politique de révision des normes	GB.279/LILS/3(Rev.1)
4	Ratification et promotion des conventions fondamentales de l'OIT	GB.279/LILS/4
5	Examen des activités des équipes multidisciplinaires en relation avec les normes	GB.279/LILS/5
6	Formulaire pour les rapports sur l'application de conventions ratifiées (article 22 de la Constitution): convention (no. 183) sur la protection de la maternité, 2000	GB.279/LILS/6 (Rév. 1)
7	Choix des conventions devant faire l'objet en 2002 et 2003 de rapports au titre de l'article 19 de la Constitution	GB.279/LILS/7
8	Autres questions	-

Groupe de travail sur la politique de révision des normes			LILS/WP/PRS
1	Examen différé des conventions :
	Convention (nº 112) sur l'âge minimum (pêcheurs), 1959	GB.279/LILS/WP/PRS/1/1
	Convention (nº 132) sur les congés payés (révisée), 1970 (Brève étude)	GB.279/LILS/WP/PRS/1/2
	Convention (nº 158) sur le licenciement, 1982 (Brève étude)	GB.279/LILS/WP/PRS/1/3
2	Suivi des consultations relatives aux instruments sur la sécurité sociale	GB.279/LILS/WP/PRS/2
3	Méthodes de révision des instruments concernant la sécurité et la santé au travail	GB.279/LILS/WP/PRS/3
4	Examen des recommandations (quatrième phase)	GB.279/LILS/WP/PRS/4
5	Note d'information sur l'état des travaux et les décisions prises en matière de révision des normes	GB.279/LILS/WP/PRS/5
6	Autres questions	-

Sous-commission sur les entreprises multinationales				MNE
1	Suivi et promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: Activités promotionnelles, services consultatifs techniques, études achevées et recherches actuellement menées par le Bureau	GB.279/MNE/1
2	Faits nouveaux survenus dans d'autres organisations	GB.279/MNE/2
3	Autres questions
	Amendements à la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale	GB.279/MNE/3/1
Commission de l'emploi et de la politique sociale				ESP
1	Relations de l'OIT avec les institutions de Bretton Woods	GB.279/ESP/1
2	Fonctionnement de la Commission de l'emploi et de la politique sociale	GB.279/ESP/2
3	Résultat de la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le Sommet mondial pour le développement social et au-delà: le développement social pour tous à l'heure de la mondialisation (Genève, 26-30 juin 2000)	GB.279/ESP/3
4	Résultat de la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur les femmes en l'an 2000: égalité entre les sexes, développement et paix pour le XXIe siècle (New York, 5-9 juin 2000)	GB.279/ESP/4
5	Forum mondial de l'emploi, 2001	GB.279/ESP/5
6	Suite à donner aux conclusions concernant la formation et la mise en valeur des ressources humaines, adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 88e session (2000)	GB.279/ESP/6
7	Rapport sur le travail dans le monde 2000: sécurité du revenu et protection sociale dans un monde en mutation	GB.279/ESP/7

Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes				STM
1	Examen du Programme des activités sectorielles	GB.279/STM/1
2	Programme des réunions sectorielles, 2002-03	GB.279/STM/2
3	Suite donnée aux recommandations des réunions sectorielles :
	Colloque sur la technologie de l'information dans l'industrie du spectacle et des médias: répercussions sur l'emploi, les conditions de travail et les relations professionnelles (Genève, 28 février-3 mars 2000)	GB.279/STM/3/1
		SMEI/2000/7
	Réunion paritaire sur la formation permanente au XXIe siècle: l'évolution des rôles du personnel enseignant (Genève, 10-14 avril 2000)	GB.279/STM/3/2
		JMEP/2000/10
	Réunion tripartite sur l'impact dans le domaine social et du travail de la mondialisation dans le secteur de la fabrication du matériel de transport(Genève, 8-12 mai 2000)	GB.279/STM/3/3
		TMTE/2000/11
4	Autres questions	-

Commission de la coopération technique				TC
1	Programme de coopération technique de l'OIT, 1999-2000.	GB.279/TC/1
2	Rapport d'activité: plan de mise en ouvre destiné à donner suite aux conclusions relatives au rôle de l'OIT en matière de coopération technique, adoptées par la Conférence à sa 87e session (juin 1999)	GB.279/TC/2
3	Suivi de la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: priorités et plans d'action pour la coopération technique	GB.279/TC/3
4	Modalités de présentation des rapports concernant les aspects opérationnels du Programme international pour l'abolition du travail des enfants (IPEC)	GB.279/TC/4

Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation			WP/SDG
1	Faits nouveaux survenus dans d'autres organisations	GB.279/WP/SDG/1
2	Organisation, négociation et dialogue au service du développement dans le contexte de la mondialisation	GB.279/WP/SDG/2
3	Cadre d'études sur les politiques intégrées propres à assurer une meilleure répartition des avantages de la mondialisation	GB.279/WP/SDG/3

Updated by SA. Approved by NdW Last update: 30 novembre 2000