Rapports et documents

1. 

   Rapport III(B)

   Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (articles 19, 22 et 35 de la Constitution) Rapport III (Partie B

   7 mars 2023

   Atteindre l’égalité des genres au travail. Étude d’ensemble sur la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la convention (no 156) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, la convention (no 183) sur la protection de la maternité, 2000, la recommandation (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la recommandation (no 165) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, et la recommandation (no 191) sur la protection de la maternité, 2000

2. 

   Rapport III(A)/Addendum

   Déclaration conjointe de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations de l’OIT et des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits humains

   28 février 2023

   Addendum au Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

3. 

   Rapport IV(2)

   Apprentissages de qualité

   24 février 2023

   Le présent rapport contient: i) une synthèse des observations formulées par les gouvernements et par les organisations d’employeurs et de travailleurs concernant le texte proposé qui a été publié dans le Rapport IV(1) après la première discussion sur ce sujet qui a eu lieu pendant la 110e session de la Conférence internationale du Travail (2022), et ii) le texte du projet de Recommandation sur les apprentissages de qualité qui a été préparé tenant compte desdites observations et qui servira de base à la deuxième discussion qui se tiendra à la 111e session de la Conférence.

4. 

   Rapport III(A)

   Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (articles 19, 22 et 35 de la Constitution)

   17 février 2023

   Troisième question à l’ordre du jour: Informations et rapports sur l’application des conventions et recommandations

5. 

   Rapport VIII

   Projet de convention et projet de recommandation portant révision partielle de 15 instruments internationaux du travail à la suite de l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

   8 décembre 2022