La sécurité et la santé dans les industries de métaux non ferreux

Recueil de directives | 1 janvier 2003
Le recueil porte sur les fonderies et la production primaire des métaux non ferreux (y compris à partir de matériaux recyclés). Il ne traite pas des activités d’extraction, qui font l’objet de la convention (nº 176) sur la sécurité et la santé dans les mines, 1995, ni de la production de biens commerciaux à partir de métaux non ferreux. Le recueil se fonde sur les principes établis par les instruments internationaux concernant la sécurité et la santé des travailleurs. Les trois premiers chapitres exposent les principes et les dispositions générales ainsi que les devoirs de l’autorité compétente, des employeurs, des travailleurs et de leurs représentants. Les principes généraux de prévention et de protection sont définis dans un grand chapitre qui traite d’un ensemble de questions: politique de sécurité et de santé de l’entreprise, évaluation et gestion des risques, enquêtes et rapports, formation, surveillance de la santé et surveillance des lieux de travail, préparation en vue des situations d’urgence, protection individuelle.