1. COVID-19: Protéger les travailleurs sur le lieu de travail

   NOUVEAU - Note d’information – Questions relatives au travail maritime et au coronavirus (COVID-19)  [Version révisée 2.0]

   10 juillet 2020

   Intégrant une déclaration du bureau de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

2. 

   Quatrième réunion de la Commission tripartite spéciale de la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006)

   BIT Genève - 19 au 23 avril 2021

   Délai pour la proposition d’amendements au code de la MLC, 2006: 1er octobre 2020 
   

1. 

   Un objectif pour l’année du centenaire : atteindre les 100 ratifications de la MLC, 2006

   Célébrons le centenaire de l’OIT en atteignant la cible des 100 ratifications !

2. Réunion sectorielle sur le recrutement et le maintien dans l’emploi des gens de mer et sur l’amélioration des possibilités offertes aux femmes marins

   BIT, Genève - 25 février - 1 mars 2019

3. 

   Pièces d’identité des gens de mer: l’entrée en vigueur de nouvelles dispositions relance la ratification de la convention n° 185

   Article - 8 juin 2017

Texte de la Convention du travail maritime, 2006, telle qu'amendée (MLC, 2006)

1. MLC, 2006, telle qu'amendée

2. 1. MLC, 2006 Préambule et les Articles
   2. Note explicative sur les règles et le code de la convention du travail maritime
   3. Titre 1. Conditions minimales requises pour le travail des gens de mer à bord d’un navire
   4. Titre 2. Conditions d’emploi
   5. Titre 3. Logement, loisirs, alimentation et service de table
   6. Titre 4. Protection de la santé, soins médicaux, bien-être et protection en matière de sécurité sociale
   7. Titre 5. Conformité et mise en application des dispositions

3. 1. Annexe A2-I
   2. Annexe A4-I
   3. Annexe B4-I
   4. Annexe A5-I
   5. Annexe A5-II:
      - Certificat de travail maritime
      - Déclaration de conformité du travail maritime – Partie I et II
      - Certificat de travail maritime provisoire
   6. Annexe A5-III
   7. Annexe B5-I – EXEMPLE de déclaration nationale

4. Amendements de 2014 à la convention du Travail maritime, 2006

   - Texte des amendements de 2014
   - Acceptation des amendements de 2014 - Liste des pays
   
   

5. Amendements de 2016 à la Convention du travail maritime, 2006

   - Texte des amendements de 2016
   - Acceptation des amendements de 2016 - Liste des pays

6. Amendements de 2018 à la Convention du travail maritime, 2006

   - Texte des amendements de 2018
   - Acceptation des amendements de 2018 - Liste des pays

1. Convention du travail maritime, 2006 - Un passeport pour le travail décent