Octobre 2022

1. GB.346/INS/3/1

   Suivi de la Résolution concernant la troisième discussion récurrente sur l’emploi

   6 octobre 2022

   Le présent document contient une proposition de plan d’action sur l’emploi pour la période 2022-2027, qui vise à donner effet aux conclusions concernant la troisième discussion récurrente sur l’emploi que la Conférence internationale du Travail a adoptées lors de sa 110e session, en juin 2022. Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur le plan d’action proposé (voir le projet de décision au paragraphe 51).

2. GB.346/INS/4

   Suivi de la Résolution concernant les compétences et l’apprentissage tout au long de la vie adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 109e session (2021): Stratégie de l’OIT en matière de développement des compétences et d’apprentissage tout au long de la vie pour 2022-2030

   6 octobre 2022

   Le présent document contient la stratégie proposée de l’OIT en matière de développement des compétences et d’apprentissage tout au long de la vie pour 2022-2030, assortie d’un plan d’action pour la première phase de sa mise en œuvre (2022-2025), dont l’objet est de donner effet aux conclusions adoptées par la Conférence internationale du Travail en décembre 2021. Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur la stratégie et le plan d’action proposés (voir le projet de décision au paragraphe 34).

3. GB.346/INS/3/4

   Questions découlant des travaux de la 110e session (2022) de la Conférence internationale du Travail: Examen des mesures prises pour assurer le fonctionnement efficace de la Conférence

   6 octobre 2022

   Le présent document fait le point sur les mesures qui ont été prises pour adapter le programme et les méthodes de travail de la Conférence à sa 110e session (2022), tenue sous une forme hybride, afin d’assurer le bon déroulement de ses travaux. Il a pour objet de recenser les mesures qui pourraient contribuer à améliorer encore le fonctionnement de la Conférence lors de ses sessions à venir (voir le projet de décision au paragraphe 59).

4. GB.346/INS/INF/5

   Rapport sur la mise en œuvre de la Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (2020-2023)

   5 octobre 2022

   Le présent document constitue le premier rapport du Bureau sur la mise en œuvre de la Stratégie des Nations Unies pour l’inclusion du handicap et de la Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (2020-2023) et a été établi conformément à la demande formulée par le Conseil d’administration à sa 340e session (novembre 2020). Il rend compte des progrès réalisés et des points à améliorer en matière d’inclusion du handicap et contient un résumé du rapport annuel sur la mise en œuvre de cette stratégie présenté à l’Organisation des Nations Unies depuis 2021.

5. GB.346/INS/9

   Promotion d’écosystèmes de productivité propices au travail décent

   5 octobre 2022

   Le présent document vise à favoriser l’analyse des écosystèmes de productivité propices au travail décent et de leurs incidences en matière de travail décent, de création d’emplois et de développement d’entreprises durables. Le Conseil d’administration est invité à formuler des orientations sur les écosystèmes de productivité propices au travail décent en vue de la mise en œuvre du programme de l’OIT et du suivi de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du Travail (voir le projet de décision au paragraphe 37).

6. GB.346/INS/17/2

   Suivi des décisions du Conseil d’administration

   5 octobre 2022

   Le présent document fournit un aperçu des mesures envisagées ou déjà prises par le Bureau pour donner effet aux décisions adoptées par le Conseil d’administration à ses précédentes sessions (voir le projet de décision au paragraphe 5).

7. GB.346/INS/17/3

   Rapport de la réunion d’experts chargée de la validation tripartite des directives techniques sur les risques biologiques (20-24 juin 2022)

   4 octobre 2022

   Le présent document fournit des informations sur le résultat de la Réunion d’experts chargée de la validation tripartite des directives techniques sur les risques biologiques, laquelle s’est déroulée sous une forme hybride du 20 au 24 juin 2022, et comprend les directives qui ont été adoptées. Le Conseil d’administration est invité à autoriser le Directeur général à publier et à diffuser ces directives et à le prier d’en tenir compte lors de l’élaboration de propositions relatives aux activités futures du Bureau sur les risques biologiques (voir le projet de décision au paragraphe 7).

8. GB.346/INS/INF/4

   État d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

   4 octobre 2022

9. GB.346/INS/17

   Rapport périodique du Directeur général

   3 octobre 2022

   Le présent document contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet de la composition de l’Organisation, de l’évolution de la législation internationale du travail et de l’administration interne, comme il est indiqué dans la table des matières (voir le projet de décision au paragraphe 11).

Septembre 2022

1. GB.346/POL/5

   Le bilan cinq ans après l’adoption du texte révisé de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

   30 septembre 2022

   À sa 329e session, le Conseil d’administration du BIT a adopté le texte révisé de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale (5e édition) (Déclaration sur les entreprises multinationales), lequel comprend le texte révisé proprement dit et la liste récapitulative des déclarations de l’OIT, des conventions et recommandations internationales du travail, des recueils de directives pratiques, des principes directeurs et autres documents d’orientation du BIT pertinents au regard de ladite déclaration (annexe I), ainsi qu’une nouvelle annexe II où figure une gamme d’outils opérationnels destinés à encourager toutes les parties à appliquer les principes de la Déclaration sur les entreprises multinationales. Depuis 2017, le Conseil d’administration a aussi adopté une série de décisions visant à inciter davantage l’ensemble des acteurs à utiliser ces instruments. Le présent document propose une vue d’ensemble tant des progrès accomplis depuis 2017 que des perspectives qu’offre le contexte actuel pour promouvoir plus avant l’utilisation de la Déclaration sur les entreprises multinationales afin de faire progresser le travail décent et la croissance économique inclusive (voir le projet de décision au paragraphe 30).

2. GB.346/PFA/2/1

   État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

   30 septembre 2022

   Le présent document fait le point, à l’intention du Conseil d’administration, sur la phase 2 des travaux de rénovation et sur la demande de permis de construire déposée pour le projet de périmètre de sécurité du siège

3. GB.346/LILS/2

   Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2024 au titre de l’article 19, paragraphes 5 e) et 6 d), de la Constitution de l’OIT

   30 septembre 2022

   Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les instruments qui feront l’objet de l’étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (CEACR) devra préparer en 2024 pour examen à la session de la Conférence internationale du Travail de 2025 (voir le projet de décision au paragraphe 32).

4. GB.346/INS/3/3

   Suivi de la Résolution concernant l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

   29 septembre 2022

   Le présent document expose les mesures pratiques que le Bureau doit prendre pour assurer le suivi de l’amendement à la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, 1998, que la Conférence a adopté à sa 110e session (2022) (voir le projet de décision au paragraphe 38).

5. GB.346/INS/3/2

   Suivi de la Résolution concernant le travail décent et l’économie sociale et solidaire

   29 septembre 2022

   Le présent document contient une proposition de stratégie et de plan d’action sur le travail décent et l’économie sociale et solidaire visant à donner effet aux conclusions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 110e session (2022) (voir le projet de décision au paragraphe 30)

6. GB.346/POL/3

   Réunions sectorielles tenues en 2022 et propositions concernant les activités sectorielles en 2023

   27 septembre 2022

   Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à prendre note du compte rendu des travaux des réunions tenues au cours du premier semestre de 2022, à autoriser leur suivi (partie I) et à approuver les propositions formulées concernant les réunions sectorielles mondiales prévues pour la période allant du deuxième au quatrième trimestre de 2023 (partie II) (voir le projet de décision au paragraphe 26).

7. GB.346/PFA/2/2

   Point sur les locaux du Bureau régional de l’OIT pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le Mali, le Niger et le Togo à Abidjan

   26 septembre 2022

8. GB.346/Agenda (Rev.2)

   Ordre du jour de la 346e session du Conseil d'administration du BIT (novembre 2022)

   23 septembre 2022

   Dans la version "Rev.2" il y a eu des changements dans les questions INS/17 et PFA/12

9. GB.346/PFA/13

   Autres questions de personnel: faits nouveaux concernant la détermination par la Commission de la fonction publique internationale de l’ajustement de poste

   19 septembre 2022

10. GB.346/PFA/3

    Examen du cadre de cybersécurité de l’OIT

    16 septembre 2022

    Le présent document donne des informations au sujet des conclusions d’une évaluation du niveau de maturité de la cyberrésilience et sur l’alignement des pratiques de l’OIT sur les piliers définis dans le rapport du Corps commun d’inspection intitulé La cybersécurité dans les entités des Nations Unies (voir le projet de décision au paragraphe 13).

11. GB.346/PFA/8

    Résumé des conclusions de l’évaluation indépendante de la fonction d’évaluation du BIT

    12 septembre 2022

    Ce document présente à l’intention du Conseil d’administration un résumé des conclusions de l’évaluation indépendante de la fonction d’évaluation du BIT pour la période 2017-2021. Le Conseil d’administration est invité à approuver les recommandations qui figurent dans le présent rapport (voir le projet de décision au paragraphe 45).