Documents de réunions
Avril 2021
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GB.341/POL/PV/Draft
Projet de procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques
7 avril 2021
Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 14 mai 2021 à l’adresse rodis@ilo.org.
Mars 2021
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GB.341/INS/16(Rev.1)
Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions
31 mars 2021
Dans la version "Rev.1" du 31 mars, la partie II du document a été modifiée.
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GB.341/PFA/3(Rev.1)
État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège
31 mars 2021
Le présent document fait le point sur le projet de rénovation du bâtiment du siège, y compris le périmètre de sécurité. Le Conseil d’administration est invité à approuver la proposition concernant l’ampleur définitive des travaux et le budget de la phase 2 du projet et à autoriser le Bureau à établir le contrat correspondant, dans la limite des fonds disponibles. Dans la version "Rev.1" du 31 mars, le projet de décision a été modifié (voir le projet de décision au paragraphe 21).
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GB.341/INS/5(Rev.2)
Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
31 mars 2021
Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations présentées dans le cadre de l’examen annuel pour la période allant de janvier à décembre 2019 et à formuler des orientations concernant les principaux enjeux et priorités, afin d’aider les États Membres à respecter, à promouvoir et à mettre en œuvre les principes et droits fondamentaux au travail (voir le projet de décision au paragraphe 143). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est une version révisée du document GB.338/INS/6 qui prend en compte les informations reçues au 31 janvier 2021. Dans la version "Rev.2" du 31 mars, le projet de décision a été modifié.
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GB.341/INS/INF/7
Point sur les mesures coordonnées mises en oeuvre par des organismes des Nations Unies et les partenaires sociaux pour donner suite à la Résolution concernant les questions relatives au travail maritime et la pandémie de COVID-19
30 mars 2021
Le présent document fait le point sur les mesures coordonnées prises par l’OIT en coopération avec les parties concernées, comme suite à la Résolution concernant les questions relatives au travail maritime et la pandémie de COVID-19 adoptée par le Conseil d’administration le 8 décembre 2020 afin de garantir l’intégrité des chaînes d’approvisionnement mondiales ainsi que des conditions de travail et de vie décentes aux gens de mer.
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GB.341/INS/10 (Rev.2)/Decision
Décision concernant la réponse du gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela au rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non respect de la convention no 26, de la convention no 87 et de la convention no 144
27 mars 2021
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GB.341/LILS/5/Decision
Décision concernant la deuxième évaluation du fonctionnement du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes
27 mars 2021
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GB.341/INS/3/2/Décision
Décision concernant l'ordre du jour de la Conférence internationale du Travail: Modalités d’organisation de la 109e session de la Conférence (2021)
27 mars 2021
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GB.341/INS/3/1(Rev.2)/Décision
Décision concernant l'ordre du jour de la Conférence internationale du Travail: Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence
27 mars 2021
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Document de réunion
Ordre du jour de la 110e session de la Conférence internationale du Travail
27 mars 2021
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Rapport I(A)
Résultats en matière de travail décent - Exécution du programme de l’OIT 2018-19
26 mars 2021
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GB.341/INS/15/Décision
Décision concernant le calendrier des mesures à prendre concernant l’élection du Directeur général
26 mars 2021
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GB.341/INS/17(Add.1)/Décision
Décision concernant le rapport de situation sur le suivi de la Résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)
26 mars 2021
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GB.341/PFA/1/Décision
Décision concernant les Propositions de programme et de budget pour 2022-23 présentées par le Directeur général
25 mars 2021
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GB.341/INS/14/Décisions
Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant les réclamations présentées au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT
25 mars 2021
(Séance privée du Conseil d’administration)
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GB.341/INS/13/4/Décision
Décision concernant le rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Népal de la convention (nº 169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989
24 mars 2021
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GB.341/INS/13/5/Décision
Décision concernant les rapports des deux comités chargés d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la Turquie de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (nº 158) sur le licenciement, 1982
24 mars 2021
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GB.341/INS/12/Décisions
Décisions concernant les rapports du Comité de la liberté syndicale
24 mars 2021
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GB.341/INS/9/Décision
Décision concernant le rapport du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation, démocratique et sur un pied d’égalité, à la gouvernance tripartite de l’OIT, conformément à l’esprit de la Déclaration du centenaire
24 mars 2021
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GB.341/INS/6/Décision
Décision concernant la suite à donner à la Résolution sur la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail: propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT
23 mars 2021