Documents de réunions

Janvier 2023

  1. GB.347/PFA/INF/6

    Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2021

    27 janvier 2023

  2. GB.347/PFA/2

    Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

    26 janvier 2023

  3. GB.347/Agenda

    Ordre du jour de la 347e session du Conseil d'administration (mars 2023)

    25 janvier 2023

Décembre 2022

  1. Rapport IV(1)

    Les dangers biologiques dans le milieu de travail

    12 décembre 2022

    Le présent rapport contient un questionnaire auquel les gouvernements doivent répondre après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives, conformément à l’article 46 du Règlement de la Conférence internationale du Travail. Le document d’information qui sera soumis pour discussion à la Conférence sera préparé sur la base des réponses au questionnaire. Celles-ci devront parvenir au Bureau avant le 31 juillet 2023.

  2. GB.346/INS/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section institutionnelle

    12 décembre 2022

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 9 janvier à l’adresse rodis@ilo.org.

  3. Rapport VIII

    Projet de convention et projet de recommandation portant révision partielle de 15 instruments internationaux du travail à la suite de l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

    8 décembre 2022

Novembre 2022

  1. Document de réunion

    Migrations de main-d'œuvre et développement : L'OIT va de l'avant

    29 novembre 2022

  2. GB.346/POL/PV/Projet

    Projet de procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    28 novembre 2022

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 9 janvier à l’adresse rodis@ilo.org.

  3. GB.346/PFA/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    28 novembre 2022

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 9 janvier à l’adresse rodis@ilo.org.

  4. Document de réunion

    Ordre du jour de la 111e session de la Conférence internationales du Travail

    24 novembre 2022

    Mis à jour en novembre 2022 suite aux décisions adoptées par le Conseil d'administration à sa 346e session.

  5. GB.346/LILS/PV/Projet

    Projet de procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    23 novembre 2022

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 9 janvier à l’adresse rodis@ilo.org.

  6. Rapport VII(1)

    Abrogation de quatre conventions internationales du travail

    21 novembre 2022

    Le présent rapport contient un questionnaire auquel les gouvernements doivent répondre après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives, conformément à l’article 52, paragraphe 1, du Règlement de la Conférence internationale du Travail. Le document d’information qui sera soumis pour discussion à la Conférence sera préparé sur la base des réponses au questionnaire. Celles-ci devront parvenir au Bureau avant le 30 novembre 2023.

  7. Document de réunion

    Ordre du jour de la 112e session de la Conférence internationale du Travail

    21 novembre 2022

  8. GB.346/Decisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 346e session (octobre-novembre 2022)

    21 novembre 2022

  9. GB.346/INS/17/5

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la France de la convention (nº 81) sur l’inspection du travail, 1947

    9 novembre 2022

  10. GB.346/INS/17/7

    Annulation des préparatifs en vue de la tenue d’une réunion régionale en 2023 et cessation éventuelle des réunions régionales

    7 novembre 2022

  11. GB.346/INS/19

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    4 novembre 2022

  12. GB.346/INS/17(Add.1)(Rev.1)

    Rapport périodique du Directeur général - Addendum: Avis de décès

    4 novembre 2022

    Dans la versión "Rev.1", le projet de décision a été inséré au paragraphe 4.

  13. GB.346/INS/16

    Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT - 86e session du Conseil (27-28 octobre 2022)

    4 novembre 2022

  14. GB.346/INS/18/3

    Plainte alléguant l’inexécution par: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède et Tchéquie de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, et de la convention (no 122) sur la politique de l’emploi, 1964

    2 novembre 2022